Classe 1 - Comptes de Capitaux

10. Capital social et réserves

• 101 Capital
  • 1011 Capital souscrit - non appelé
  • 1012 Capital souscrit - appelé, non versé
  • 1013 Capital souscrit - appelé, versé
  • 10131 Capital non amorti
  • 10132 Capital non amorti
  • 1018 Capital souscrit soumis à des réglementations particulières
• 104 Primes liées au capital social
  • 1041 Primes d'émission
  • 1042 Primes de fusion
  • 1043 Primes d'apport
  • 1044 Primes de conversion d'obligations en actions
  • 1045 Bons de souscription d'actions
• 105 Ecarts de réévaluation
  • 1051 Réserve spéciale de réévaluation
  • 1052 Ecart de réévaluation libre
  • 1053 Réserve de réévaluation
  • 1055 Ecarts de réévaluation (autres opérations légales)
  • 1057 Autres écarts de réévaluation en France
  • 1058 Autres écarts de réévaluation à l'étranger
• 106 Réserves
  • 1061 Réserve légale
  • 10611 Réserve légale proprement dite
  • 10612 Plus values nettes à long terme
  • 1062 Réserves indisponibles
  • 1063 Réserves statutaires ou contractuelles
  • 1064 Réserves réglementées
  • 10641 Plus values nettes à long terme
  • 10643 Réserves consécutif à l'octroi de subvt d'investissement
  • 10648 Autres réserves réglementées
  • 1068 Autres réserves
  • 10681 Réserves de propre assureur
  • 10688 Réserves diverses
• 107 Ecart d'équivalence
• 108 Compte de l'exploitant
• 109 Actionnaires : capital souscrit - non appelé

11. Report à nouveau (solde créditeur ou débiteur)

• 110 Report à nouveau (solde créditeur)
• 119 Report à nouveau (solde débiteur)

12. Résultat de l'exercice (bénéfice ou perte)

• 120 Résultat de l'exercice (bénéfice)
• 129 Résultat de l'exercice (perte)

13. Subventions d'investissement

• 131 Subventions d'équipement
  • 1311 Etat
  • 1312 Régions
  • 1313 Départements
  • 1314 Communes
  • 1315 Collectivités publiques
  • 1316 Entreprises publiques
  • 1317 Entreprises et organismes privés
  • 1318 Autres
• 138 Autres subventions d'investissement (idem ventilation compte 131)
• 139 Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat
  • 1391 Subventions d'équipement
  • 1398 Autres subventions d'investissement (idemventilation compte 1391)

14. Provisions réglementées

• 142 Provisions réglementées relatives aux immobilisations
  • 1423 Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers
  • 1424 Provisions pour investissement (participation des salariés)
• 143 Provisions réglementées relatives aux stocks

• • 1431 Hausse des prix
  • 1432 Fluctuation des cours
• 144 Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif
• 145 Amortissements dérogatoires
• 146 Provision spéciale de réévaluation
• 147 Plus-values réinvesties
• 148 Autres provisions réglementées

15. Provisions

• 151 Provisions pour risques
  • 1511 Provisions pour litiges
  • 1512 Provisions pour garanties données aux clients
  • 1513 Provisions pour pertes sur marchés à terme
  • 1514 Provisions pour amendes et pénalités
  • 1515 Provisions pour pertes de change
  • 1516 Provisions pour pertes sur contrats
  • 1518 Autres provisions pour risques
• 153 Provisions pour pensions et obligations similaires
• 154 Provisions pour restructurations
• 155 Provisions pour impôts
• 156 Provisions pour renouvellement des immobilisations (entreprises concessionnaires)
• 157 Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
  • 1572 Provisions pour gros entretien ou grandes révisions
• 158 Autres provisions pour charges
  • 1581 Provisions pour remises en état

16. Emprunts et dettes assimilées

• 161 Emprunts obligataires convertibles
• 163 Autres emprunts obligataires
• 164 Emprunts auprès des établissements de crédit
• 165 Dépôts et cautionnements reçus
  • 1651 Dépôts
  • 1655 Cautionnements
• 166 Participation des salariés aux résultats
  • 1661 Comptes bloqués
  • 1662 Fonds de participation
• 167 Emprunts et dettes assortis de conditions particulières
  • 1671 Emissions de titres participatifs
  • 1674 Avances conditionnées de l'Etat
  • 1675 Emprunts participatifs
• 168 Autres emprunts et dettes assimilées
  • 1681 Autres emprunts
  • 1685 Rentes viagères capitalisées
  • 1687 Autres dettes
  • 1688 Intérêts courus
• 169 Primes de remboursement des obligations

17. Dettes rattachées à des participations

• 171 Dettes rattachées à des participations (groupe)
• 174 Dettes rattachées à des participations (hors groupe)
• 178 Dettes rattachées à des sociétés en participation
  • 1781 Principal
  • 1788 Intérêts courus

18. Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation

• 181 Comptes de liaison des établissements
• 186 Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges)
• 187 Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits)
• 188 Comptes de liaison des sociétés en participation

Classe 2 - Comptes d'Immobilisations

20. Immobilisations incorporelles

• 201 Frais d'établissement
• 2011 Frais de constitution
• 2012 FrAIS de premier établissement
• 2013 Frais d'augmentation de capital et d'opérations diverses(fusion,scission,transformation)
• 203 Frais de recherche et de développement
• 205 Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
• 206 Droit au bail
• 207 Fonds commercial
• 208 Autres immobilisations incorporelles

21. Immobilisations corporelles

• 211 Terrains
  • 2111 Terrains nus
  • 2112 Terrains aménagés
  • 2113 Sous-sols et sur-sols
  • 2114 Terrains de gisement
  • 2115 Terrains bâtis
  • 2116 Compte d'ordre sur immobilisation (art. 6 du décret n° 70-737 du 11 juillet 1978)
• 212 Agencements et aménagements de terrains (idem ventilation compte 211)
• 213 Constructions
  • 2131 Bâtiment
  • 2135 Installations générales - agencements - aménagements des cnstructions
  • 2138 Ouvrages d'infrastructure
• 214 Constructions sur sol d'autrui
• 215 Installations techniques, matériels et outillages industriels
  • 2151 Installations complexes spécialisées
  • 2153 Installations à caractère spécifique
  • 2154 Matériels industriels
  • 2155 Outillage industriel
  • 2157 Agencements et aménagements des matériels et outillages industriels
• 218 Autres immobilisations corporelles
  • 2181 Installations générales, agencements, aménagements divers
  • 2182 Matériel de transport
  • 2183 Matériel de bureau et matériel informatique
  • 2184 Mobilier
  • 2185 Cheptel
  • 2186 Emballages récupérables

22. Immobilisations mises en concession

23. Immobilisations en cours

• 231 Immobilisations corporelles en cours
• 232 Immobilisations incorporelles en cours
• 237 Avances et acomptes versés sur immobilisations incorporelles
• 238 Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles

25. Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées

26. Participations et créances rattachées à des participations

• 261 Titres de participation
• 266 Autres formes de participation
• 267 Créances rattachées à des participations
• 268 Créances rattachées à des participations
• 269 Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés

27. Autres immobilisations financières

• 271 Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité portefeuille (droit de propriété)
• 272 Titres immobilisés (droits de créance)
• 273 Titres immobilisés de l'activité portefeuille
• 274 Prêts
• 275 Dépôts et cautionnements versés
• 276 Autres créances immobilisées
• 277 (Actions propres ou parts propres)
• 279 Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés

28. Amortissement des immobilisations

• 280 Amortissement des immobilisations incorporelles
  • 2801 Frais d'établissement (idem ventilation compte 201)
  • 2803 Frais de recherche et développement
  • 2805 Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires
  • 2807 Fonds commercial
  • 2808 Autres immobilisations incorporelles
• 281 Amortissement des immobilisations corporelles
  • 2811 Terrains de gisement
  • 2812 Agencements, aménagements de terrains (idem ventilation compte 212)
  • 2813 Constructions (idem ventilation compte 213)
  • 2814 Constructions sur sol d'autrui (idemventilation compte 214)
  • 2815 Installations, matériel et outillage industriels (idem ventilation compte 215)
  • 2818 Autres immobilisations corporelles(idem ventilation compte 218)
• 282 Amortissement des immobilisations mises en concession

29. Dépréciations des immobilisations

• 290 Dépréciations des immobilisations incorporelles
  • 2905 Marques, procédés, droits, et valeurs similaires
  • 2906 Droit au bail
  • 2907 Fonds commercial
  • 2908 Autres immobilisations incorporelles
• 291 Dépréciations des immobilisations corporelles (idem ventilation compte 21)
  • 2911 Terrains (autres que terrains de gisement)
• 292 Dépréciations des immobilisations mises en concession
• 293 Dépréciations des immobilisations en cours
  • 2931 Immobilisations corporelles en cours
  • 2932 Immobilisations incorporelles en cours
• 296 Dépréciation des participations et créances rattachées à des participations
  • 2961 Titres de participation
  • 2966 Autres formes de participation
  • 2967 Créances rattachées à des participations (idem ventilation compte 267)
  • 2968 Créances rattachées à des sociétés en participation (idem ventilation compte 268)
• 297 Dépréciation des autres immobilisations financières
  • 2971 Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité portefeuille - droit de propriété (Idem ventilation compte 271)
  • 2972 Titres immobilisés, droit de créance (idem ventilation compte 272)
  • 2973 Titres immobilisés de l'activité portefeuille
  • 2974 Prêts (même ventilation que celle du compte 274)
  • 2975 Dépôts et cautionnement versés (idem ventilation compte 275)
  • 2976 Autres créances immobilisées (idem ventilation compte 276)

Classe 3 - Comptes de Stocks et d'en-cours

31. Matières premières et fournitures

• 311 Matière première A
• 312 Matière première B
• 317 Fourniture A,B,C …

32. Autres approvisionnements

• 321 Matières consommables
• 322 Fournitures consommables
• 326 Emballages

33. En-cours de Production de biens

• 331 Produits en cours
• 335 Travaux en cours

34. En-cours de Production de services

• 341 Études en cours
• 345 Prestations de service en cours

35. Stocks de produits

• 351 Produits intermédiaires
• 355 Produits finis
• 358 Produits résiduels (ou matiére de récupération)

36.Compte à ouvrir le cas échéant,sous l'intitulé Stocks provenant d'immobilisations

37. Stocks de marchandises

• 371 Marchandise (ou groupe)A
• 372 Marchandise (ou groupe)B

38. Stocks en voie d'acheminement mis en dépot ou donnés en consignation

39. Dépréciation des stocks et en-cours

• 391 Dépréciation des matières premières
• 392 Dépréciation des autres approvisionnements
• 393 Dépréciation des en-cours de production de biens
• 394 Dépréciation des en-cours de production de services
• 395 Dépréciation des stocks de produits
• 397 Dépréciation des stocks de marchandises

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